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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) PASCAL JOLIVET
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LES CAILLOTTES
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LES CAILLOTTES
PASCAL JOLIVET, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3077802
Date de dépôt :
22/01/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/01/2021

Présentation de la marque LES CAILLOTTES

Déposée le 22 janvier 2001 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PASCAL JOLIVET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES CAILLOTTES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-09 du 2 mars 2001.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PASCAL JOLIVET domicilié(e) Les Franches Route de Chavignol - 18300 - SANCERRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 322 994 831 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HAMMOND domicilié(e) 33, rue Vaneau - 75007 - PARIS - France.

La marque LES CAILLOTTES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3077802.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LES CAILLOTTES est expirée depuis le 22 janvier 2021.

PASCAL JOLIVET a également déposé les autres marques suivantes : EXCEPTION PASCAL JOLIVET , DOMAINE RIX , ATTITUDE PASCAL JOLIVET , RIVE GAUCHE SANCERRE , PASCAL JOLIVET , PASCAL JOLIVET ATTITUDE ATTITUDE 2001 , PASCAL JOLIVET INDIGENE , PASCAL JOLIVET SAUVAGE , RIVE DROITE POUILLY FUME , PASCAL JOLIVET REVELATION


PASCAL JOLIVET, société par actions simplifiée - Les Franches Route de Chavignol - 18300 - SANCERRE - France - SIREN 322994831


Cabinet HAMMOND - 33, rue Vaneau - 75007 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-26

Publication - Publication le 2 mars 2001 au BOPI 2001-09

Renouvellement sans limitation le 10 décembre 2010 n°2457293 - Publication le 4 févr. 2011 au BOPI 2010-12-10

Vins.